Qu'est ce que je risque ?

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Qu'est ce que je risque ?

Messagede tdbpsycho le 16 Avr 2007 23:08

Salut,

j'ai une question pratique, je suis l'heureux possesseur d'une TDR pas de probleme.

par contre je la conduit depuis 1 an tous les jours sans avoir fait valider la partie 125 sur mon permi de conduire (qui a + de 4 ans)

qu'est ce que je risque si je ne le fait pas, une prune ou je suis concidéré sans permi.

merci de vos réponses
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Messagede bastille le 16 Avr 2007 23:37

tu ne risque rien !!

en effet moi je me suis fait arreter il y a deux ans qu en j avais ma kdx
mon permis n'etais pas valider moto vu que je ne l' avais pas fais refaire et comme ils savent que depuis tel annee( je ne sait plus laquelle) le permis 125 est avec le permis auto pas de probleme
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Messagede kristian le 17 Avr 2007 0:46

l'avantage de faire valider ton permis... (et je ne l'ai pas fait) c'est de pouvoir récupérer un permis gros cube sans jamais le passer. je m'explique. lorque j'étais à hong-kong, je bossais avec un gars qui roulait en haley (oui, je sais beurk... en plus vu comment les voiture conduisent il faut être fout de prendre un 2roues). il avais juste fait valider son permis 125 en france. à HK il a fait faire un permis et ils lui ont mis le gros cube ( ils ne connaissent que ça) et quand il est revenu en france il a fait de nouveau valider son gros cube à partir de son permis de HK. donc à part pour ça et pour éviter d'avoir à épiloguer avec un gendarme qui ne serait pas au courant de la loi.... par contre pour sortir de france ça peut être utile, genre suisse, espagne....
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Messagede M.King le 17 Avr 2007 17:32

Alors, le problème est encore plus simple... 8)

Tu ne PEUX PAS le faire tamponner, enfin ça dépend de l'année où tu l'as eu.
J'étais dans le même cas que toi, j'ai le permis B depuis 2001 et pour m'assurer j'ai téléphonné à la préf.
Ils m'ont affirmé que la conduite des 125 avec 2 ans de permis était uniquement une tolérance (cela dit qui peut disparaître du jour au lendemain).

La partie A1 est uniquement tamponnée si tu as passé le permis 125 ou si tu as obtenu ton permis B avant je ne sais quelle année, je ne sais plus si c'est 96, date de la réforme du permis ou avant...
En tous cas le préf-man était formel sur le fait que je ne peux pas le tamponner et qu'à partir de 2 ans de permis cette tolérance est de fait. En principe ils savent ce qu'ils disent...En principe :wink:
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Messagede Toopack le 17 Avr 2007 17:38

Il me semble aussi que çà fonctionne comme celà :idea:

Je ne me suis jamais posé la question, ayant passé la A1 à 16/17 ans ..... je ne me souviens plus en prévision d'avoir de l'ancienneté d'assurance + code à 18 ans pour le "A3" de l'époque :roll: ( que je n'ai jamais passé ..........)
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Messagede { Aymeric } le 17 Avr 2007 18:03

Ma mère travaille en préfecture section permis, je confirme, seul la date de l'optantion du permis B + 2ans suffit, le tampon n'est la que pour le permis A1 :wink:
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Messagede tdbpsycho le 17 Avr 2007 18:09

salut

Ok merci Aymeric pour cette confirmation eclairée, et merci a tous de m'avoir repondu

bonne route par ces beaux jours :wink:
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Messagede phifi le 17 Avr 2007 18:10

:wink: Un petit extrait instructif pour tout le monde...
Avec votre permis voiture depuis plus de 2 ans (permis B) vous avez parfaitement le droit de piloter une motocyclette légère définie par l'art 311-1 du code de la route. Moto ou scooter dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3 et dont la puissance ne dépasse pas 11 kilowatts et ce en vertu de l'article Art R221-8 du code de la route
Inutile de demander à la préfecture de valider la case prévue à cet effet (case du permis A1) sur votre permis, les forces de l'ordre connaissent parfaitement cette équivalence.
Sachez cependant que contrairement à ce que beaucoup de gens affirment et ce qui nous parait plus grave certains services officiels et préfectures que cette équivalence n'est pas reconnue dans l'Union Européenne des 25, exception faite de l'Italie. Le Journal officiel de l'UE n° C 077 du 28/03/2002 p. 0005 - 0024 précise en effet "que pour la conduite sur leur territoire exclusivement, les États membres ( UE) peuvent accorder le droit de conduire des motocycles légers qui appartiendraient à la sous catégorie A1 sous couvert d'un permis de la catégorie B......" http://europa.eu.int/


:arrow: Pour la "validation" cela s'adresse au permis b passé depuis janvier 2007...
Le Gouvernement a décidé de rendre obligatoire une formation de 3 heures (type BSR) pour les nouveaux possesseurs du permis auto désirant conduire une 125.
Cette mesure n’est pas rétroactive et ne prendra donc effet que pour les permis auto passés après la date du décret (probablement à compter du 1er janvier 2007, c’est à dire applicable à partir du 1er janvier 2009 puisque cette équivalence ne peut être validée que pour les titulaires du permis B depuis plus de deux ans). La formation sera faite en moto-école. Celle-ci délivrera une attestation (comme elles le font déjà pour le BSR) qui permettra au candidat de valider l’option (A1) sur son permis auprès de sa préfecture.
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Messagede M.King le 17 Avr 2007 21:21

kristian a écrit:. donc à part pour ça et pour éviter d'avoir à épiloguer avec un gendarme qui ne serait pas au courant de la loi.... par contre pour sortir de france ça peut être utile, genre suisse, espagne....


Pour info, un gendarme ça connaît la loi, c'est comme ça, c'est son travail de connaître la loi comme c'est le travail d'un véliplanchiste de faire de la planche à voile :wink:

Pour reprendre mon vieux post ça me dit toujours pas si je peux rouler en Suisse avec ma 125 et mon permis B pas tamponné :(
J'ai vraiment beau demander à tout le monde et personne ne sait :?
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Messagede { Aymeric } le 18 Avr 2007 21:10

Si tu a eu ton permis B avant juin 1999 tu peu rouler à l'etranger en 125, si tu l'a eu après c'est non :?
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Messagede Kayzo le 18 Avr 2007 21:21

sinon t'y va tu roule et si les flics controle tu chausse les ski à ta moto et tu pik un shouz :twisted:
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Messagede M.King le 18 Avr 2007 21:54

Ca ça me plaît comme idée...
Feindre l'ignorance dans le cas d'un (très) hypothétique contrôle, pourquoi je n'y ai pas pensé avant :)

Sauf qu'il n'y a pas des montagnes partout en Suisse, pour le shuss ça risque d'être limite, en plus ils sont du genre coriaces les flics là bas :?
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Messagede phifi le 18 Avr 2007 22:49

:shock: Faudrait lire un peu quand même....
Dans mon post au dessus, je cite que l'équivalence est valable dans l'union européenne !!! Donc, sachant que la Suisse n'en fais pas partie il ne faut pas chercher plus loin...
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Messagede M.King le 18 Avr 2007 23:26

Ben justement en lisant, et bien comme il faut d'ailleurs, on peut voire que les pays de l'UE peuvent accorder ce droit.
Donc:
Tous ne l'appliquent pas forcément
Ca ne me dit toujours rien pour la Suisse car rien ne prouve que c'est à contrario des pays UE... :wink:
Cela dit ton post a l'avantage de nous informer clairement sur la validation en France :)
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Messagede phifi le 19 Avr 2007 0:24

Le Journal officiel de l'UE n° C 077 du 28/03/2002 p. 0005 - 0024 précise en effet "que pour la conduite sur leur territoire exclusivement, les États membres ( UE) peuvent accorder le droit de conduire des motocycles légers qui appartiendraient à la sous catégorie A1 sous couvert d'un permis de la catégorie B

:arrow: Comme tu le dis tous ne l'appliquent pas forcément, ...mais ceux qui n'en font pas partie ne l'appliquent pas du tout!!!
En plus la suisse est un pays (comme tu le sais...) frontalier et francophone, donc au courant des lois Françaises..., ce qui fait que tu risques forcément une belle amende.
:arrow: Cette équivalence a été faite pour harmoniser les pays de l'union européenne et c'est tout, et pour ne pas risquer de vexer un état membre l'appliquation est laissée au libre choix de chaque gouvernement.
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