Je te fais une copie d'un post que j'ai écris ailleurs ..... :
une homologation CE n'a jamais été une homologation par le service des mines
de nos jour si tu veux vendre, tu fais comme en scoot, tu colles des "homologué " partout , sauf que c'est du CE .... en cas de contrôle tu es marron et amendable voir immobilisable , en cas de crash ton assurance non seulement peut ne rien prendre à charge mais te collera surement au tribunal en cadeau bonus ( comme le tiers d'ailleurs si il y en a un )
Une cafetière est et doit être homologué CE pour être vendue en europe
un sèche linge aussi
un jouet aussi
....
Ça veut dire quoi :
Que sa fabrication respecte l'environnement ( suivant la législation EU en vigueur )
Que sa fabrication n'emploie pas de main d' œuvre style enfants
que son utilisation respecte les normes de protection électrique ( pour les appareils électrique )
......
ce genre de choses quoi, certainement pas le droit de tunner ta moto ni ta voiture avec tout en restant légale aux yeux de la législation sur l'utilisation des véhicules à moteur sur la voie publique
Je sais, c'est de l'arnaque dans la forme, d'autant que c'est la mode scooter qui a amené ça, et sa s'adresse à des ados , c'est totalement lamentable dans les faits , mais j'y peut rien
Etant donné qu'avec la ressente modification de notre législation à nous franco-français
Plus aucun professionnel ne te vendra un ustencil, un accessoire, une pièce modifiant les performance d'un véhicule homologué sans engager sa responsabilité civil si tu te plantes, chez ton concessionnaire tu ne trouveras que du pot d'origine ... d'ailleurs, pour acheter une pièces compétition il faut maintenant présenter une licence compétition valide, qui sera consignée avec le double de ta facture
ce qui protège juridiquement le professionnel en cas de détournement d'utilisation de la pièces "compétition" qui comme son nom l'indique est faite pour faire de la compétition et non pas pour allez acheter ta baguette de pain
par contre je connais des magasins de scooter qui ne se posent toujours pas la question ( ainsi que divers magasins moto d'ailleurs)...... et continuent à vendre des pièces, kits, pots pour booster les engins des gamins ( qui n'ont pas conscience de l'implication juridique de leur geste, mais ce ne sont que des "gamins" eux !!!! )
Les pays européen n'ont pas adoptés la même législation que nous, ce qui fait qu'il te sera possible d'acheter des pots, kits et autres facilement sur la toile, ceci dit, la seule différence avec ce que j'ai écrit plus haut est que tu ne partageras pas ta cellule de prison avec le pro qui te l'a vendu
Tout ceci est imagé et simplifié dans mon texte, mais correcte avec la réalité