Serrage TDR 4FU

[SEBLOB]

En plus dans un sens, difficile de dire que c'est un "vice caché" que la plaque des mines ne corresponde pas au numéro du cadre, puisqu'en théorie c'est l'un des premier truc a a vérifier, et difficile de dire que le moteur lui même était caché et non visible sur la moto

[ARNAUD]

Ce n'est en rien un vice caché, genre boîte qui explose au bout de 150 bornes, mais très probablement un recel de vol.
Que tu transmettes ou détiennes un objet volé (et que tu l'aies volé toi-même ou non), c'est du recel.
Si l'acheteur est de bonne foi et n'a pas conscience des faits, il ne risque rien...
Sauf s'il ne fait rien maintenant qu'il est au courant, lol...

[love2stroke]

Cette jurisprudence date un peu (bientôt 43 ans). Il faudrait vérifier si elle a été confirmée depuis, ou se référer à la loi en vigueur.

[ARNAUD]

Il le saura quand le juge décidera ou non de poursuivre.


Blague à part, faut faire annuler cette vente.
Et débarrasser le marché d'un gros escroc serait pas mal aussi...

[SEBLOB]

C'est là la complexité de la loi, qui fait que si on ACHÈTE un bien volé sans le savoir, d'un certain point de vue on est pas victime mais coupable de recel de vol au même titre que le vendeur .

Donc encore heureux que l'on puisse prouver que l'on ne SAVAIT PAS que l'objet/véhicule que l'on a acheté était en fait volé.
Et de la même manière, le vendeur peut tés bien prétendre avoir acheté lui même le véhicule sans savoir qu'il était volé .

(visiblement, suite a une rapide recherche sur le net, il serait notamment pris en compte par les "pouvoirs public" la valeur dépensée et la méthode de paiement du bien volé pour savoir si l'acheter est lui même une simple victime ou pas. Genre si çà a été acheté un prix anormalement bas et payé tout en liquide c'est forcément louche par rapport a un prix de vente "normal" et payé par chèque.

dans l'exemple présent, vu tous les mensonges racontés par le vendeur a Gerda, je souhaite bon courage au vendeur pour s'expliquer devant un juge si çà devait avoir lieu

A moins qu'il possède une seconde TDR "Deltabox" avec numéro de châssis en 4FU et plaque des mines "5AE" parce qu'il aurait été assez c*n pour intervertir "par erreur" les deux plaques en ayant repeint les deux cadres.

[love2stroke]

Bien d'accord, mais la charge de la preuve reste ici à Gerda. Ecrits et témoignages ok, photos peut-être, mais retranscriptions de conversations téléphoniques généralement inefficaces. Reste la solution amiable si Gerda a pu constituer un dossier solide lui permettant de faire pression pour annuler la vente ou obtenir un dédommagement.

[ARNAUD]

Bon, du coup, il s'est enfui...

[SEBLOB]

Bien d'accord, mais la charge de la preuve reste ici à Gerda. Ecrits et témoignages ok, photos peut-être, mais retranscriptions de conversations téléphoniques généralement inefficaces. Reste la solution amiable si Gerda a pu constituer un dossier solide lui permettant de faire pression pour annuler la vente ou obtenir un dédommagement.

Bof, tu viens d'acheter une moto, tu as donc les documents remis par le vendeur pour que tu puisse faire la carte grise, il y a donc des preuves que tu as acheté la moto, et chez qui.

Je pense qu'il n'est quand même pas difficile à Gerda de prouver qu'il a acheté la moto ainsi, tandis que le vendeur va avoir du mal à prouver que la moto avait le bon moteur et le bon numéro de cadre au moment de la vente .


c'est par contre dans le cas du vice caché que c'est à l'acheteur de prouver au vendeur qu'il est question d'un vice caché.
Quand tu viens de te rendre compte que tu es victime d'une escroquerie, ben tu porte plainte en gendarmerie, et je pense que les gendarmes vont savoir, eux, au vu de la moto, s'il est question d'une escroquerie ou bien au contraire d'une moto parfaitement légale et qui ne demande même pas d'ouvrir une enquête pour çà ...

[gerda]

Bon, du coup, il s'est enfui...

Je ne me suis pas enfui!

Mais il m'a fallu un peu de temps pour aller à la gendarmerie.

Je suis allé y faire tout contrôler, ils m'ont dit qu'aucun des nombreux numéros qu'elle possède ne correspond à une moto volée.

Par contre, ils m'ont dit que je n'avais tout simplement pas le droit de rouler avec. Comme Le E1 ne correspond pas à la plaque....

Le vendeur me la reprend pour 100€ de moins. Ça me semble être le plus simple puisque ça évite le tribunal etc...

Il va falloir maintenant en trouver une nouvelle.

Je crois que je commence à comprendre ce qu'il faut vérifier pour la prochaine!

[SEBLOB]

Enfin, reprendre 100 Euro de moins une moto trafiquée de partout et pour laquelle la gendarmerie explique bien qu'elle est interdite de circuler sur la voie publique, il s'emm*rde pas le vendeur

[gerda]

Je suis bien d'accord, et encore, j'ai du négocier..

Mais la conversation en était à un point très clair où c'était du genre "vous vous foutez de moi, allez au tribunal et on verra bien, moi je sais bien ce que je vends"

Donc si c'est pour passer des jours et des bornes ( Evreux est quand même à 50km de chez moi) à se battre, je préfère passer du temps à faire autre chose... Et puis j'aurais du me méfier un peu plus à l'achat.

C'est le métier qui rentre!

[ARNAUD]

Nous aussi, on sait bien ce qu'il vend.


Bon, t'es sorti de ce merdier, c'est l'essentiel, t'as appris ta leçon (au moindre doute, on passe) et je partage ton analyse de la situation.

[gerda]

Alors là...

Je vais surement être le seul à ne rien comprendre mais...

Comme le vendeur doit passer la récupérer, je suis allé lui mettre un coup de chiffon.

Sans faire attention, j'ai baissé le kick pour passer près du carbu.

IL DESCEND! sans effort. Je n'aurais peut-être pas du, mais je me suis dit ah oui? Et si je mets le contact et la starter?

Il y a beaucoup moins de compression, mais hop, elle a démarré!

Elle ne prend pas plus de 7500 tours.

Ça change quand même les choses.. Je veux toujours lui rendre, mais c'est vraiment plus du tout justifié les 100€ de moins-value.

Qu'en pensez-vous? Je n'avais finalement pas vraiment serré?

[ARNAUD]

Hmmm, parfois, ça se débloque en refroidissant...
Pour autant, ça doit pas être beau à l'intérieur...

[Spocky35]

Tu vas repartir - avec 100€ de moins, certes- sur une nouvelle base dès que tu auras trouvé une autre annonce, c'est mieux, pas de regret...